Vos droits

Pour vous y retrouver dans la jungle des intranet, internet et circulaires, nous avons regroupé quelques documents susceptibles de vous intéresser.

 Entreprise

Date du document Nom du document Téléchargement
08 MARS 2018 ACCORD DE GROUPE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Télécharger
06 JANVIER 2017 ACCORD PLAN-DÉPARTS-VOLONTAIRES (PLAN MODERNISATION 2018) Télécharger
02 MAI 2016 ACCORD D’ACTION RELATIF AU CONTRAT DE GÉNÉRATION GROUPE Télécharger
21 JUILLET 2000 ACCORD D’ENTREPRISE Télécharger

Avantages sociaux

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10 AVRIL 2018 AVENANT PORTANT REVISION DE L’ACCORD RELATIF AUX SALARIÉS DE L’EQUIPE VOLANTE Télécharger
28 AOUT 2014 AVENANT N°2 À L’ACCORD HSBC FRANCE RELATIF AUX SALARIÉS DE L’EQUIPE VOLANTE Télécharger
03 JUIN 2013 AVENANT N°2 RELATIF AUX SALARIÉS DE L’EQUIPE VOLANTE Télécharger
08 JUILLET 2010 AVENANT N°2 À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF AUX PRIMES, AVENTAGES ET INDEMNITÉS À CARACTÈRE SOCIAL – GARDE D’ENFANTS Télécharger
16 OCTOBRE 2009 AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE HSBC FRANCE MÉDAILLES DU TRAVAIL ET PRIMES DE MÉDAILLES DU TRAVAIL ET FIDÉLITÉ INDEMNITÉS DE FIN DE CARRIÈRE Télécharger
19 JANVIER 2009 AVENANT N°1 À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF AUX PRIMES, AVENTAGES ET INDEMNITÉS À CARACTÈRE SOCIAL Télécharger
15 OCTOBRE 2008 ACCORD PRIMES, AVENTAGES ET INDEMNITÉS À CARACTÈRE SOCIAL Télécharger

Intéressement et participation

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28 JUIN 2016 ACCORD DE « GROUPE » RELATIF À LA PARTICIPATION Télécharger
28 JUIN 2016 ACCORD DE « GROUPE » RELATIF À L’INTÉRESSEMENT Télécharger
10 JUIN 2016 AVENANT N°1 AU RÈGLEMENT RELATIF À LA MISE EN PLACE UNILATÉRALE D’UN PERCO AU SEIN D’HSBC FRANCE Télécharger
16 MARS 2015 RÈGLEMENT RELATIF À LA MISE EN PLACE UNILATÉRALE D’UN PLAN D’EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF (PERCO) Télécharger

Mutuelle et prévoyance

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14 OCTOBRE 2014 ACCORD DE RÉVISION HSBC FRANCE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUX Télécharger
09 JANVIER 2010 AVENANT N°1 À L’ACCORD HSBC FRANCE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS » Télécharger
15 OCTOBRE 2008 ACCORD HSBC FRANCE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS » Télécharger
03 JUIN 2004 ACCORD PORTANT SUR L’INSERTION DES HANDICAPÉS DANS L’ENTREPRISE Télécharger

Salaires

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04 DECEMBRE 2015 PV DE DÉSACCORD RELATIF À LA NAO SUR LES SALAIRES – EXERCICE 2016 AU SEIN D’HSBC FRANCE Télécharger

Temps de travail

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27 JUILLET 2018 ACCORD DE GROUPE RELATIF AU TELETRAVAIL Télécharger
02 SEPTEMBRE 2016 AVENANT À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL PORTANT SUR ALIMENTATION DES CET Télécharger
10 SEPTEMBRE 2015 ACCORD PORTANT SUR LA MONÉTISATION DES JOURS DE REPOS ACQUIS AU 1 DÉCEMBRE DES ANNÉES 2015-2016 ET 2017 ET ÉPARGNÉ SUR LES COMPTES ÉPARGNES TEMPS AU SEINS D’HSBC FRANCE Télécharger
25 NOVEMBRE 2014 AVENANT À L’ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL Télécharger
28 AOUT 2014 AVENANT À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL PORTANT SUR L’ALIMENTATION DES COMPTES EPARGNE TEMPS Télécharger
12 FEVRIER 2014  AVENANT À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL PORTANT SUR LES ASTREINTES  Télécharger
06 MAI 2011 ACCORD RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL CHOISI ET AU FORFAIT JOURS RÉDUIT  Télécharger
15 DECEMBRE 2009  AVENTANT N°1 À L’ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL  Télécharger
26 NOVEMBRE 2009  NOTE DU 2 JUIN – CADRES FORFAITS JOURS Télécharger
15 OCTOBRE 2008 ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL Télécharger
09 JUILLET 2008  TEMPS DE TRAVAIL – ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL  Télécharger

Retraites et préretraites

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09 JUIN 2016 ACCORD INSTITUANT UN CONGÉ DE FIN DE CARRIÈRE ET SOLIDRITÉ AU SEIN D’HSBC FRANCE Télécharger
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