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Droit syndical, Convention collective, Accord CSE

DROIT SYNDICAL

Convention collective afb

Accord CSE

Pour vous y retrouver dans la jungle des intranets, internet et circulaires, nous avons regroupé quelques documents susceptibles de vous intéresser.

Accords d’entreprise

Entreprise

Date du documentNom du documentTéléchargement
08 MARS 2018ACCORD DE GROUPE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAILTélécharger
06 JANVIER 2017ACCORD PLAN-DÉPARTS-VOLONTAIRES (PLAN MODERNISATION 2018)Télécharger
02 MAI 2016ACCORD D’ACTION RELATIF AU CONTRAT DE GÉNÉRATION GROUPETélécharger
21 JUILLET 2000ACCORD D’ENTREPRISETélécharger

Avantages sociaux

Date du documentNom du documentTéléchargement
10 AVRIL 2018AVENANT PORTANT REVISION DE L’ACCORD RELATIF AUX SALARIÉS DE L’EQUIPE VOLANTETélécharger
28 AOUT 2014AVENANT N°2 À L’ACCORD HSBC FRANCE RELATIF AUX SALARIÉS DE L’EQUIPE VOLANTETélécharger
03 JUIN 2013AVENANT N°2 RELATIF AUX SALARIÉS DE L’EQUIPE VOLANTETélécharger
08 JUILLET 2010AVENANT N°2 À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF AUX PRIMES, AVENTAGES ET INDEMNITÉS À CARACTÈRE SOCIAL – GARDE D’ENFANTSTélécharger
16 OCTOBRE 2009AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE HSBC FRANCE MÉDAILLES DU TRAVAIL ET PRIMES DE MÉDAILLES DU TRAVAIL ET FIDÉLITÉ INDEMNITÉS DE FIN DE CARRIÈRETélécharger
19 JANVIER 2009AVENANT N°1 À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF AUX PRIMES, AVANTAGES ET INDEMNITÉS À CARACTÈRE SOCIALTélécharger
15 OCTOBRE 2008ACCORD PRIMES, AVANTAGES ET INDEMNITÉS À CARACTÈRE SOCIALTélécharger

Intéressement / participation / plans D’ÉPARGNE ENTREPRISE

Date du documentNom du documentTéléchargement
28 JUIN 2016ACCORD DE « GROUPE » RELATIF À LA PARTICIPATIONTélécharger
28 JUIN 2016ACCORD DE « GROUPE » RELATIF À L’INTÉRESSEMENTTélécharger
10 JUIN 2016AVENANT N°1 AU RÈGLEMENT RELATIF À LA MISE EN PLACE UNILATÉRALE D’UN PERCO AU SEIN D’HSBC FRANCETélécharger
16 MARS 2015RÈGLEMENT RELATIF À LA MISE EN PLACE UNILATÉRALE D’UN PLAN D’EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF (PERCO)Télécharger
04 DECEMBRE 2019AVENANT N°8 PLAN D’EPARGNE ENTREPRISE HBFRTélécharger
04 DECEMBRE 2019ACCORD INTERESSEMENT 2020-2022Télécharger

Mutuelle et prévoyance

Date du documentNom du documentTéléchargement
14 OCTOBRE 2014ACCORD DE RÉVISION HSBC FRANCE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUXTélécharger
09 JANVIER 2010AVENANT N°1 À L’ACCORD HSBC FRANCE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS »Télécharger
15 OCTOBRE 2008ACCORD HSBC FRANCE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS »Télécharger
03 JUIN 2004ACCORD PORTANT SUR L’INSERTION DES HANDICAPÉS DANS L’ENTREPRISETélécharger

Salaires

Date du documentNom du documentTéléchargement
04 DECEMBRE 2015PV DE DÉSACCORD RELATIF À LA NAO SUR LES SALAIRES – EXERCICE 2016 AU SEIN D’HSBC FRANCETélécharger
04 DECEMBRE 2019ACCORD NAO SALAIRES 2020Télécharger

Temps de travail

Date du documentNom du documentTéléchargement
27 JUILLET 2018ACCORD DE GROUPE RELATIF AU TELETRAVAILTélécharger
02 SEPTEMBRE 2016AVENANT À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL PORTANT SUR ALIMENTATION DES CETTélécharger
10 SEPTEMBRE 2015ACCORD PORTANT SUR LA MONÉTISATION DES JOURS DE REPOS ACQUIS AU 1 DÉCEMBRE DES ANNÉES 2015-2016 ET 2017 ET ÉPARGNÉ SUR LES COMPTES ÉPARGNES TEMPS AU SEINS D’HSBC FRANCETélécharger
25 NOVEMBRE 2014AVENANT À L’ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAILTélécharger
28 AOUT 2014AVENANT À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL PORTANT SUR L’ALIMENTATION DES COMPTES EPARGNE TEMPSTélécharger
12 FEVRIER 2014AVENANT À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL PORTANT SUR LES ASTREINTESTélécharger
06 MAI 2011ACCORD RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL CHOISI ET AU FORFAIT JOURS RÉDUITTélécharger
15 DECEMBRE 2009AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAILTélécharger
26 NOVEMBRE 2009NOTE DU 2 JUIN – CADRES FORFAITS JOURSTélécharger
15 OCTOBRE 2008ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAILTélécharger
09 JUILLET 2008TEMPS DE TRAVAIL – ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAILTélécharger

Retraites et préretraites

Date du documentNom du documentTéléchargement
09 JUIN 2016ACCORD INSTITUANT UN CONGÉ DE FIN DE CARRIÈRE ET SOLIDRITÉ AU SEIN D’HSBC FRANCETélécharger
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