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Convention collective

Pour vous y retrouver dans la jungle des intranets, internet et circulaires, nous avons regroupé quelques documents susceptibles de vous intéresser.

Accords d'entreprise

Entreprise

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08 MARS 2018

ACCORD DE GROUPE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

06 JANVIER 2017

ACCORD PLAN-DÉPARTS-VOLONTAIRES (PLAN MODERNISATION 2018)

02 MAI 2016

ACCORD D’ACTION RELATIF AU CONTRAT DE GÉNÉRATION GROUPE

21 JUILLET 2000

ACCORD D’ENTREPRISE

Avantages sociaux

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10 AVRIL 2018

AVENANT PORTANT REVISION DE L’ACCORD RELATIF AUX SALARIÉS DE L’EQUIPE VOLANTE

28 AOUT 2014

AVENANT N°2 À L’ACCORD HSBC FRANCE RELATIF AUX SALARIÉS DE L’EQUIPE VOLANTE

03 JUIN 2013

AVENANT N°2 RELATIF AUX SALARIÉS DE L’EQUIPE VOLANTE

08 JUILLET 2010

AVENANT N°2 À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF AUX PRIMES, AVENTAGES ET INDEMNITÉS À CARACTÈRE SOCIAL – GARDE D’ENFANTS

16 OCTOBRE 2009

AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE HSBC FRANCE MÉDAILLES DU TRAVAIL ET PRIMES DE MÉDAILLES DU TRAVAIL ET FIDÉLITÉ INDEMNITÉS DE FIN DE CARRIÈRE

19 JANVIER 2009

AVENANT N°1 À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF AUX PRIMES, AVENTAGES ET INDEMNITÉS À CARACTÈRE SOCIAL

15 OCTOBRE 2008

ACCORD PRIMES, AVANTAGES ET INDEMNITÉS À CARACTÈRE SOCIAL

Intéressement et participation

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28 JUIN 2016

ACCORD DE « GROUPE » RELATIF À LA PARTICIPATION

28 JUIN 2016

ACCORD DE « GROUPE » RELATIF À L’INTÉRESSEMENT

10 JUIN 2016

AVENANT N°1 AU RÈGLEMENT RELATIF À LA MISE EN PLACE UNILATÉRALE D’UN PERCO AU SEIN D’HSBC FRANCE

16 MARS 2015

RÈGLEMENT RELATIF À LA MISE EN PLACE UNILATÉRALE D’UN PLAN D’EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF (PERCO)

Mutuelle et prévoyance

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14 OCTOBRE 2014

ACCORD DE RÉVISION HSBC FRANCE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUX

09 JANVIER 2010

AVENANT N°1 À L’ACCORD HSBC FRANCE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS »

15 OCTOBRE 2008

ACCORD HSBC FRANCE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS »

03 JUIN 2004

ACCORD PORTANT SUR L’INSERTION DES HANDICAPÉS DANS L’ENTREPRISE

Salaires

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04 DECEMBRE 2015

PV DE DÉSACCORD RELATIF À LA NAO SUR LES SALAIRES – EXERCICE 2016 AU SEIN D’HSBC FRANCE

Temps de travail

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27 JUILLET 2018

ACCORD DE GROUPE RELATIF AU TELETRAVAIL

02 SEPTEMBRE 2016

AVENANT À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL PORTANT SUR ALIMENTATION DES CET

10 SEPTEMBRE 2015

ACCORD PORTANT SUR LA MONÉTISATION DES JOURS DE REPOS ACQUIS AU 1 DÉCEMBRE DES ANNÉES 2015-2016 ET 2017 ET ÉPARGNÉ SUR LES COMPTES ÉPARGNES TEMPS AU SEINS D’HSBC FRANCE

25 NOVEMBRE 2014

AVENANT À L’ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL

28 AOUT 2014

AVENANT À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL PORTANT SUR L’ALIMENTATION DES COMPTES EPARGNE TEMPS

12 FEVRIER 2014

AVENANT À L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL PORTANT SUR LES ASTREINTES

06 MAI 2011

ACCORD RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL CHOISI ET AU FORFAIT JOURS RÉDUIT

15 DECEMBRE 2009

AVENTANT N°1 À L’ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL

26 NOVEMBRE 2009

NOTE DU 2 JUIN – CADRES FORFAITS JOURS

15 OCTOBRE 2008

ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL

09 JUILLET 2008

TEMPS DE TRAVAIL – ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL

Retraites et préretraites

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09 JUIN 2016

ACCORD INSTITUANT UN CONGÉ DE FIN DE CARRIÈRE ET SOLIDRITÉ AU SEIN D’HSBC FRANCE

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